Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRIQ'ETTE DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL, M. FRANCOIS BORDAT domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.
La marque BRIQ'ETTE DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIE LEBAIL, SARL - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 377510128
FROMAGERIE LEBAIL, M. FRANCOIS BORDAT - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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