Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIQ'ETTE DE CHEVRE
FROMAGERIE LEBAIL, SARL

Numéro de dépôt :
4115913
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
BRIQ\'ETTE DE CHEVRE de FROMAGERIE LEBAIL

Présentation de la marque BRIQ'ETTE DE CHEVRE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIQ'ETTE DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE LEBAIL domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE LEBAIL, M. FRANCOIS BORDAT domicilié(e) ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France.

La marque BRIQ'ETTE DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIQ'ETTE DE CHEVRE est expirée depuis le 5 septembre 2024.

FROMAGERIE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE FROMAGE FORT , Chèvre Ô lait , Chèvre ô lait , CHEVRE PANIER , CROTTIN DE BRAMAFAN , LES AROMES DE LYON , LA PIERRE DOREE , RIGOTTE FERMIERE , SECHON DU LYONNAIS , ROYAL PUR CHEVRE


FROMAGERIE LEBAIL, SARL - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 377510128


FROMAGERIE LEBAIL, M. FRANCOIS BORDAT - ZI DE CLERIMBERT - 69590 - SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.